Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Compagnons du Devoir
ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE (A.O.C.D.) Association reconnue d'utilité publique, régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3011962
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2010
Les Compagnons du Devoir de OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE (A.O.C.D.) Association reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque Les Compagnons du Devoir

Déposée le 29 février 2000 par l'association loi 1901 OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE (A.O.C.D.) Association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Compagnons du Devoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE (A.O.C.D.) Association reconnue d'utilité publique domicilié(e) 82, rue de l'hôtel de Ville, 75180 PARIS Cedex 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Xavier DELSOL DMG-JURIS Association - France.

La marque Les Compagnons du Devoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Compagnons du Devoir est expirée depuis le 1 mars 2010.

OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE (A.O.C.D.) Association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : SUPERPLUSS , BUL'DOR , COSA , LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE


ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE (A.O.C.D.) Association reconnue d'utilité publique, régie par la loi du 1er juillet 1901 - 82, rue de l'hôtel de Ville, 75180 PARIS Cedex 04 - France


Maître Xavier DELSOL DMG-JURIS Association - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Cartonnages, imprimés, livres, manuels, journaux, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; matériel pour les artistes, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Communications radiophoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, transmission de messages. Education, enseignement, formation pratique (démonstration) ; publication de textes, publication de livres, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours (divertissement), organisation de colloques, organisation et conduite de séminaires ; pensionnats ; production de films ; services de loisirs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.